Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Ces conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Gilbert WENGLER praticien en médecine holistique et le particulier souhaitant procéder à une prise de rendez-vous téléphonique, par mail, le présent site Internet ou d’autres sites avec lesquels Gilbert WENGLER aura conclu un accord.
Ces CGV énoncent les conditions applicables à toutes séances proposées.
En validant la commande d’un service à la personne proposé par Gilbert WENGLER, le client déclare accepter sans réserve les présentes conditions de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec lui.
Ces conditions de vente prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément acceptées par Gilbert WENGLER.
Gilbert WENGLER se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.
L’entreprise individuelle Cénergil dispose du statut juridique de profession libérale (code 1500)
Son activité principale exercée est « autres services personnels » (code APE 9609Z). Elle est soumise au régime spécial des bénéfices non commerciaux (BNC).
L’entreprise est inscrite à l’URSSAF sous le n· de SIRET :
Son siège social est situé au 27 Rue de Santifontaine, 54000 Nancy
ARTICLE 1: CLAUSE GÉNÉRALE
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat de prestations réservées directement par téléphone, mail ou en ligne.
Tout Client reconnaît avoir pris connaissances des présentes Conditions Générales de Vente avant d’avoir pris rendez-vous ou effectué sa réservation.
La réservation ou prise de rendez-vous entraîne l’adhésion du Client aux CGV et leur acceptation sans réserve.
ARTICLE 2 : CHAMPS D’APPLICATION
Les présentes CGV s’appliquent sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par Gilbert WENGLER, praticien en médecine holistique. Les services en présentiel et/ou en distanciel suivants sont proposés par Gilbert WENGLER :
- Soins énergétiques,
- Addictions et états de dépendance,
- Purification et réharmonisation,
- Accompagnement de l’Être & de l’Âme
ARTICLE 3 : DESCRIPTION DU SERVICE
Les prestations sont celles qui figurent sur le site de Gilbert WENGLER (www.cenergil.com).
Le Client peut réserver directement par téléphone 06 61 09 84 53, par mail à contact.cenergil@gmail.com, en ligne ou en face à face. Il doit obligatoirement suivre le processus de réservation suivant:
- Choix de la prestation et acceptation du prix,
- Choix de la date et de l’heure,
- Fournir nom, prénom, n° de téléphone ou e-mail personnel.
La prestation débutera au moment de la prise en charge sur le lieu de la séance au sein du cabinet de l’entreprise ou chez le particulier lui-même, à l’heure du rendez-vous convenu mutuellement.
Les séances s’achèveront à la fin de la prise en charge.
Gilbert WENGLER se réserve le droit de refuser tout accompagnement qui n’entrerait pas dans le champ de ses compétences dans le cadre des formations qu’il a reçues.
ARTICLE 4 : PRIX, MOYENS ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les tarifs demandés par Gilbert WENGLER seront communiqués lors de la validation de la prise de rendez-vous.
Gilbert WENGLER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Etant toutefois entendu que le prix fixé le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Les prix sont mentionnés en Euros TTC et correspondent à ceux en vigueur le jour de la commande.
En présentiel ou chez le Client : le paiement est réalisé à la commande par les moyens suivants : Chèque (Banque France Métropolitaine uniquement) – Espèces – Paypal à l’ordre de Gilbert WENGLER exclusivement.
En distanciel : le paiement est réalisé à la commande par le moyen suivant : Paypal à l’ordre de Gilbert WENGLER exclusivement.
La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Toute séance commencée est due dans sa totalité.
ARTICLE 5 : MENTIONS LÉGALES
Les différentes techniques proposées et pratiquées n’ont aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996. Elles sont considérées comme complémentaires et ne se substituent en aucun cas au champ médical réservé aux professions de santé. Elles s’inscrivent dans une démarche complémentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.
Responsabilité :
Gilbert WENGLER n’est pas habilité à établir un diagnostic ni médical ni psychologique.
Gilbert WENGLER propose une démarche dont chacun peut user librement et de façon autonome en étant toujours l’acteur de son cheminement.
Néanmoins de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le Client n’obtienne pas les résultats escomptés. Aucune garantie ne peut être donnée quant au succès susceptible d’être obtenu en pratiquant ces techniques.
Gilbert WENGLER n’est tenu que par une obligation de moyens.
Il est à noter également que les séances proposées par Gilbert WENGLER ne peuvent en aucun cas remplacer des soins médicaux. Ces méthodes ne se substituent en aucun cas à un avis et un suivi médical.
Assurances :
L’activité de Gilbert WENGLER est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations, contrat :XXXXX
Informations légales
Gilbert WENGLER – Micro entreprise – SIREN : XXXXXXXXXXX – Code APE :
Siège social : 27 rue de Santifontaine 54000 NANCY